Jean-Jacques Caziot


De: Caziot (Jean-Jacques)
Objet:
membres de la commission dite de dérogation prévue à l'article 4 de la décision réglementaire n° 51
représentants des chefs décorateurs et des premiers assistants décorateurs
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
12 Juin 200212/06/2002
De: Jean-Jacques Caziot
Objet:
membres de la commission dite de dérogation pour l'attribution des cartes d'identité professionnelle, prévue à
l'article 4 de la décision réglementaire n° 51 du
10 juillet 1964
modifiée
représentants des chefs décorateurs, et des premiers assistants décorateurs
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
10 Mai 200210/05/2002
De: Caziot (Jean-Jacques)
Objet:
membres de la commission visée ci-dessus
représentants des salariés de la production de films
Membres suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
15 Août 200115/08/2001
De: Caziot (Jean-Jacques)
Objet:
membres de la commission d'agrément chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentants des salariés de la production de films
Membres suppléants
Groupe:
date_debut="1999-07-06"
duree="deux ans"
suppleant
nomination
08 Août 199908/08/1999
De: Caziot (Jean-Jacques)
Objet:
membres de la commission dite « des dérogations », prévue à l'article 4 de la décision réglementaire no 51 du
10 juillet 1964
modifiée
représentants des chefs décorateurs et des premiers assistants décorateurs
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
04 Mai 199904/05/1999
De: Caziot (Jean-Jacques)
Objet:
membres de la commission chargée d'émettre un avis sur l'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
A titre de représentants des salariés de la production de films
Groupe:
date_debut="1997-03-06"
duree="deux ans"
nomination
06 Mars 199706/03/1997
De: Caziot (Jean-Jacques)
Objet:
membres de la commission précitée
A titre de représentants des salariés de la production de films
Membres suppléants
Groupe:
duree="deux ans"
suppleant
nomination
31 Mars 199531/03/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.